Déposée le 12 février 2004 par la société TECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRS TECMA RUBBER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la société TECMA domicilié(e) Z.I, Rue de Bellevue, B.P 70044,14651 CARPIQUET Cedex - 14651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 256 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques SALMON Xavier ONRAED Nicolas MARGUERIE AVOCATS À LA COUR ASSOCIÉS domicilié(e) 14, Promenade de Sévigné,14000 CAEN - 14000 - France.
La marque TRS TECMA RUBBER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECMA - Z.I, Rue de Bellevue, B.P 70044,14651 CARPIQUET Cedex - 14651 - France - SIREN 326256682
Jean-Jacques SALMON Xavier ONRAED Nicolas MARGUERIE AVOCATS À LA COUR ASSOCIÉS - 14, Promenade de Sévigné,14000 CAEN - 14000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Machines-outils, manipulateurs industriels (machines), machines à trier pour l'industrie, scies (machines). Produits chimiques destinés à l'industrie. Caoutchouc, matière à calfeutrer, a étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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